Marque enregistrée - Marque en non vigueur

aeroconseil Pacific AVIATION ENGINEERING & SERVICES
AEROCONSEIL, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3791100
Date de dépôt :
16/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
16/12/2020
aeroconseil Pacific AVIATION ENGINEERING & SERVICES de AEROCONSEIL

Présentation de la marque aeroconseil Pacific AVIATION ENGINEERING & SERVICES

Déposée le 16 décembre 2010 par la Société Anonyme (SA) AEROCONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « aeroconseil Pacific AVIATION ENGINEERING & SERVICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AEROCONSEIL domicilié(e) 3 rue Dieudonné Costes - 31700 - BLAGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 714 792 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 95 rue des Amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque aeroconseil Pacific AVIATION ENGINEERING & SERVICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791100.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque aeroconseil Pacific AVIATION ENGINEERING & SERVICES est expirée depuis le 16 décembre 2020.

AEROCONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : ATS INTERNATIONAL ASSET TECHNICAL SUPPORT , (Marque figurative) , (Marque figurative) , aeroconseil , ATS , AEROMASTER , SEDITEC , AEC A- AEROCONSEIL , MASTERAVIA , ATS INTERNATIONAL


AEROCONSEIL, Société anonyme à conseil d'administration - 3 rue Dieudonné Costes - 31700 - BLAGNAC - France - SIREN 420714792


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 95 rue des Amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Errata de l'enregistrement - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Inscription le 1 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°585342 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-01

Gestion des affaires commerciales, administration commerciale d'entreprises commerciales ou industrielles du secteur de l'aéronautique ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale d'entreprises commerciales ou industrielles du secteur de la construction aéronautique ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale d'entreprises commerciales ou industrielles du secteur du transport aérien ; conseil et aide dans l'organisation, la gestion et la direction d'entreprises commerciales ou industrielles du secteur de l'aéronautique ; conseil et aide dans l'organisation, la gestion et la direction d'entreprises commerciales ou industrielles du secteur de la construction aéronautique ; conseil et aide dans l'organisation, la gestion et la direction d'entreprises commerciales ou industrielles du secteur du transport aérien ; conseil et aide pour la création de compagnies aériennes à savoir : conseil et aide dans l'organisation, la gestion, l'exploitation et la direction administrative et commerciale de compagnies aériennes ; consultations professionnelles d'affaires données aux entreprises commerciales ou industrielles du secteur de l'aéronautique ; consultations professionnelles d'affaires données aux entreprises commerciales ou industrielles du secteur de la construction aéronautique ; consultations professionnelles d'affaires données aux entreprises commerciales ou industrielles du secteur du transport aérien ; estimations en affaires commerciales et expertises en affaires pour des entreprises commerciales ou industrielles du secteur de l'aéronautique ; estimations en affaires commerciales et expertises en affaires pour des entreprises commerciales ou industrielles du secteur de la construction aéronautique ; estimations en affaires commerciales et expertises en affaires pour des entreprises commerciales ou industrielles du secteur du transport aérien ; estimation d'aéronefs ; conseil dans la gestion et l'exploitation administrative et commerciale d'aéronefs ; recherche et étude de marché pour des entreprises commerciales ou industrielles du secteur de l'aéronautique ; recherche et étude de marché pour des entreprises commerciales ou industrielles du secteur de la construction aéronautique ; recherche et étude de marché pour des entreprises commerciales ou industrielles du secteur du transport aérien ; informations d'affaires, établissement de statistiques dans le domaine de l'aéronautique ; informations d'affaires, établissement de statistiques dans le domaine de la construction aéronautique ; informations d'affaires, établissement de statistiques dans le domaine du transport aérien ; consultations pour les questions de personnel, à savoir : conseil en recrutement et en gestion du personnel d'entreprises commerciales ou industrielles du secteur de l'aéronautique ; consultations pour les questions de personnel, à savoir : conseil en recrutement et en gestion du personnel d'entreprises commerciales ou industrielles du secteur de la construction aéronautique ; consultations pour les questions de personnel, à savoir : conseil en recrutement et en gestion du personnel d'entreprises commerciales ou industrielles du secteur du transport aérien ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité dans le domaine de l'aéronautique ; constitution, gestion et mise à jour de bases de données et de fichiers informatiques dans le domaine de l'aéronautique ; constitution, gestion et mise à jour de bases de données et de fichiers informatiques dans le domaine de la construction aéronautique ; constitution, gestion et mise à jour de bases de données et de fichiers informatiques dans le domaine du transport aérien.

Informations et consultations en matière d'assurances dans le domaine de l'aéronautique ; informations et consultations en matière d'assurance d'aéronefs ; consultations en matière financière, analyse financière et affaires financières dans le domaine de l'aéronautique ; consultations en matière financière, analyse financière et affaires financières dans le domaine de l'acquisition et de location d'aéronefs ; gestion financière dans le domaine de l'aéronautique ; gestion financière dans le domaine de la construction d'aéronefs ; services de financement, de prêt et de crédit-bail pour l'acquisition ou la location d'aéronefs.

Informations en matière de construction, d'entretien et de réparation d'aéronefs ; informations en matière de construction, d'installation, d'entretien et de réparation de tous matériels, pièces, dispositifs et équipements d'aéronefs ; services de maintenance aéronautique ; assistance en cas de panne d'aéronefs et de tous matériels, pièces, dispositifs et équipements d'aéronefs ; services d'assistance sur réseaux informatiques pour la maintenance d'aéronefs et de tous matériels, pièces, dispositifs et équipements pour aéronefs ; services d'assistance en ligne sur réseaux informatiques pour la maintenance d'aéronefs et de tous matériels, pièces, dispositifs et équipements pour aéronefs.

Services de transports aériens ; informations en matière de transports aériens ; conseil et aide aux compagnies aériennes pour la mise en place de services de réservation de places de voyages.

Services d'éducation et de formation dans le domaine de l'aéronautique ; information et conseil en matière d'éducation et de formation dans le domaine de l'aéronautique ; organisation et conduite d'ateliers de formation dans le domaine de l'aéronautique destinés au personnel des compagnies aériennes, des avionneurs, des fabricants d'équipements pour aéronefs ; organisation et conduite d'actions de formation dans le domaine de l'aéronautique destinées au personnel des compagnies aériennes, des avionneurs, des fabricants d'équipements pour aéronefs ; organisation et conduite de conférences, séminaires dans le domaine de l'aéronautique destinés au personnel des compagnies aériennes, des avionneurs, des fabricants d'équipements pour aéronefs ; conception, rédaction et publication, y compris publication électronique, de cours et de manuels de formation dans le domaine de l'aéronautique destinées au personnel des compagnies aériennes, des avionneurs, des fabricants d'équipements pour aéronefs ; conception, rédaction et publication, y compris publication électronique, de manuels d'utilisation, de guides d'utilisation, de manuels de maintenance, de documentations techniques, de fiches techniques, de nomenclatures, de manuels de procédure dans le domaine de l'aéronautique destinés au personnel des compagnies aériennes, des avionneurs, des fabricants d'équipements pour aéronefs.

Services d'analyses et de recherches industrielles dans le domaine de l'aéronautique ; recherches techniques dans le domaine de l'aéronautique ; services d'ingénierie aéronautique ; ingénierie de maintenance aéronautique ; services d'ingénierie des systèmes à savoir : conception de systèmes informatiques pour les entreprises du secteur de l'aéronautique ; services d'ingénierie des systèmes à savoir : conception de systèmes informatiques de réservation de places de voyages destinés aux compagnies aériennes ; élaboration (conception) de logiciels de réservation de places de voyage destinés aux compagnies aériennes ; conception et développement de bases de données pour la réservation de places de voyages destinées aux compagnies aériennes ; étude de projets techniques dans le domaine de l'aéronautique ; services de contrôle technique d'aéronefs ; expertises techniques (travaux d'ingénieurs) dans le domaine de la maintenance d'aéronefs ; services d'assistance technique à l'entrée en service d'un nouvel avion ; services de contrôle de qualité dans le domaine de l'aéronautique.